Règlement de l'artothèque

L'artothèque organise des expositions à l'issue desquelles les oeuvres pourront être achetées ou empruntées pour une durée de un mois renouvelable une fois par des particuliers, des entreprises ou des associations.
L'artothèque peut acquérir et / ou recevoir des oeuvres en dépôt.
Les oeuvres sont choisies par un comité de sélection. Des particuliers peuvent aussi prêter des oeuvres acceptées par ce même comité.
L'artothèque peut organiser différentes animations ou rencontres avec des artistes.
Les permanences sont assurées par des bénévoles et volontaires avec accord du conseil d'administration. Ils doivent être adhérents de l'artothèque.
RELATIONS AVEC LES EMPRUNTEURS
L'adhésion à l'artothèque est de
20€ par an pour les particuliers, elle donne droit au prêt d'une oeuvre par mois pour 10€, renouvelable une fois,
70€ par an pour les établissements scolaires et associations, elle donne droit au prêt non-renouvelable de 3 oeuvres pour 3mois.
150€ pour les entreprises et professionnels, elle donne droit au prêt non-renouvelable de 3 oeuvres pour 3mois.
Les emprunteurs sont assurés et responsables de l'oeuvre pendant la durée du prêt, à partir du moment où ils souscrivent au prêt.
Tout retard de retour d'une oeuvre entraîne une pénalité . Des retards répétés entraînent la radiation de l'adhésion.
L'acquisition d'un oeuvre dont l'emprunteur ne souhaiterait pas se séparer se fait directement auprès de l'artiste .
Toute reproduction est interdite, l'artothèque dégage toute responsabilité en cas d'infraction à cette règle.
RELATIONS AVEC LES ARTISTES
Les artistes adhèrent à l'artothèque( 20€ par an).Sont exemptés les artistes ayant fait don d'une oeuvre.
Les oeuvres sont signées et accompagnées d'un certificat d'authentification mentionnant leur valeur. Les artistes donnent une fiche qui présentent leur travail et qui accompagnera chaque oeuvre dans le catalogue de l'artothèque et lors du prêt.
Les artistes assurent eux-même la présentation des oeuvres pour leur mise en valeur et leur protection pour le transport. Le dépôt et le retrait des oeuvres sera consigné dans un contrat annexe.Les oeuvres sont récupérées par les artistes à l'issue de chaque exposition lorsqu'elles ne sont pas prêtées ou retenues, et sinon en prévenant l'artothèque huit jour avant les semaines d'échanges.
L'assurance des oeuvres se fait selon les termes de l'assurance souscrite à partir du moment où elles sont en dépôt. : l'acheminement clou à clou est à la charge de l'artiste. L'artothèque est responsable des oeuvres durant les expositions avant et après les emprunts(ce qui signifie que si l'endommagement par un emprunteur dans les locaux de l'exposition après la signature de la transaction ou avant l'enregistrement du retour de l'oeuvre est de la responsabilité de ce dernier).
Dans le cas où une oeuvre serait vendue grâce à l'artothèque, l'artothèque met en lien l'acquéreur et l'artiste auprès duquel la vente se fait directement. Il s'engage à accorder des facilités de paiement à l'acquerreur. Pour le bon fonctionnement de l'artothèque, il est d'usage que l'artiste fasse don à l'artothèque d'un minimum d'un cinquième de la valeur de l'oeuvre.
Lors des expositions, sauf accrochages thématiques, l'artothèque s'engage à réunir les oeuvres d 'un même artiste.